Forum de l'association Péliade

Le lieu de discussion des terrariophiles bretons
 
PortailPortail  AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Textes législatifs

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Kalessin
Président
avatar

Messages : 1031
Date d'inscription : 03/03/2008
Age : 42
Localisation : Pont-Scorff

MessageSujet: Textes législatifs   Ven 4 Avr - 15:58

Arrêté du 10 août 2004 relatif aux établissement d'élevage d'animaux non domestiques

Liste des amphibiens et reptiles protégés en France

Modification de l'arrêté Guyane

Règlement (CE) No 338/97 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (application des listes CITES pour la CEE)

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://mickael.dorso.club.fr/index.html
 
Textes législatifs
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Recueil de textes législatifs
» Etude de textes argumentatifs courts.
» tres beaux textes, des lecons de vie, A méditer ....
» Textes pour le projet 4:La nouvelle fantastique
» LES TONS DES TEXTES

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum de l'association Péliade :: Espace privé :: Espace pédagogique :: législation-
Sauter vers: